Le site de l'Institut Michel Villey

Ressources numériques

Critique d’une méta-notion fonctionnelle : la notion (trop) fonctionnelle de ‘‘notion fonctionnelle’’
15 juillet / Par Norbert Foulquier

Le 27 mai 2009, le Professeur Guillaume Tusseau est intervenu sur le thème suivant : Critique d’une méta-notion fonctionnelle : la notion (trop) fonctionnelle de ‘‘notion fonctionnelle’’. Il (...)
Un constitutionnaliste oublié : le privatiste Raymond Saleilles
12 juillet / Par Norbert Foulquier

Raymond Saleilles est aujourd’hui connu comme privatiste et pénaliste. On oublie qu’il a aussi été l’un des premiers - dans tous les sens du terme - constitutionnalistes de la IIIe République. Il fut (...)
« L’arrêt Couitéas : du risque à l’égalité devant les charges publiques »
11 juillet / Par Norbert Foulquier

Le mercredi 22 octobre 2008, le Professeur Camille Broyelle a présenté une étude sur l’arrêt Couitéas intitulée « L’arrêt Couitéas : du risque à l’égalité devant les charges publiques ». Elle y montre (...)

Toutes les publications

Institut Michel Villey
Université de Paris II (Panthéon-Assas)
12, Place du Panthéon
75 231 Paris Cedex 05

Secrétariat :
M^me Jean-Baptiste
tél. 01 44 41 89 92
fax : 01 43 29 50 85

email : inst.mvilley u-paris2.fr

Pour envoyer un e-mail à l’Institut Villey, n’hésitez pas à remplir le formulaire de contact ci-dessous.