I. OUVRAGES
L’état d’exception, PUF, coll. « Léviathan », 2001.
Histoire des institutions avant 1789, LGDJ-Montchrestien, coll. « Domat - Droit public », 4e éd., sept. 2011 (avec Yves Sassier).
Participation à Frédéric Bluche, Manuel d’histoire politique de la France contemporaine, PUF, coll. « Droit fondamental », 3e éd., 2008.
Histoire des libertés publiques et des droits fondamentaux, à paraître.
II. ARTICLES
« Réflexions sur l’article 16 et l’état d’exception », RDP, N° 5-6/1998, pp. 1699-1718.
« Technique juridique du coup d’État », dans Frédéric Bluche (dir.), Le peuple, le prince et le droit. Autour des plébiscites de 1851 et 1852, PUF, coll. « Léviathan », 2000, pp. 123-160.
« Droit et Évidente nécessité : l’autonomie de l’état d’exception », Droits - Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridique, PUF, 2000, n° 30, p. 29-43.
« Un droit constitutionnel avant le droit constitutionnel ? », dans Droits, PUF, 2000, n° 32, pp. 7-20.
« Le parlement, juge constitutionnel (XVIe-XVIIIe) », dans Droits, 2001, n° 34, pp. 177-197.
V° « Loi », « Privilège », « Urgence, Exception, Nécessité », dans Denis Alland et Stéphane Rials (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF, 2003, respectivement pp. 959-964, 1209-1212.
« Remarques sur les arguments historiques dans les débats constitutionnels français (XVIe - XVIIIe siècle) », dans Droits, 2003, n° 38, pp. 135-146.
« Le droit contre la loi. Regard sur les mutations du droit constitutionnel au XXe siècle », dans Simone Goyard-Fabre (dir.), L’Etat au XXe siècle, Paris, Vrin, 2004, pp. 87-117.
« Aux origines historiques de l’irresponsabilité du chef de l’Etat en France », dans Christophe Guettier et Armel le Divellec (dir.), La responsabilité pénale du Président de la République (actes du colloque de l’Université du Maine, Le Mans, 14 juin 2002), L’Harmattan, 2003, pp. 47-72.
« Droit de résistance et état d’exception », dans Olivier Camy et Dominique Gros (dir.), Le droit de résistance à l’oppression, le droit contre le droit (actes du colloque de Dijon des 12 et 13 décembre 2002), Paris, Seuil « Le genre humain », 2005, pp. 225-244.
Commentaire du Chapitre IV « Les législations d’exception » dans le Code de l’administration, Paris, Litec, 2004 (3e édition en 2007).
« La « politique de juge constitutionnel » du conseil d’Etat. Propédeutique pour un nouveau droit constitutionnel », dans Regards sur l’histoire de la justice administrative (Grégoire Bigot et Marc Bouvet, dir.), Paris, Litec, 2006, pp. 289-303.
« Jean Bodin et la citoyenneté au XVIe siècle », dans Eric Desmons (dir.), Figures de la citoyenneté, Paris, L’Harmattan, 2006, pp. 17-32.
« L’ « autre » séparation des pouvoirs de Montesquieu », dans Ferdinand Melin-Soucramanien et Alain Pariente (dir.), La séparation des pouvoirs, Paris, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2006, pp. 49-64.
« Le constitutionnalisme libéral français en trompe-l’œil ». Actualité de l’autre Montesquieu, dans Droits, n° 43, 2006, pp. 15-32.
« La double genèse de la justice constitutionnelle en France. La justice politique au prisme des conceptions françaises », RDP, N° 3/2007, p. 753-791.
« Guerre civile et guerre étrangère dans la doctrine du second XVIe siècle », dans Droits, 2007, PUF, n° 46, pp. 41-56.
« V° « Cardin Le Bret » et V° « Pradié-Fodéré » », dans Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin et Jacques Krynen (dir.), Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle), Paris, PUF, 2007, respectivement pp. 476-477 et 640-641.
« La nécessité : prolongements théoriques de données historiques », dans Th. Christakis (dir.), La nécessité en droit international, Paris, Pedone, 2007, pp. 65-70.
« L’intérêt général dans l’ancien droit constitutionnel », dans B. Mathieu et M. Verpeaux (dir.), L’intérêt général, norme constitutionnelle, Paris, Dalloz, 2007, pp. 9-21 (Actes du colloque organisé par le Conseil constitutionnel et le CRDC de Paris I, octobre 2006).
Commentaire du Chapitre IV « Les législations d’exception » dans le Code de l’administration, Paris, Litec, 3e édition en 2007.
« La protection juridique des droits en 1791. Les Dispositions fondamentales garanties par la Constitution en débats », dans Mélanges François Burdeau, Paris, Litec, 2008, pp. 237-265.
« V° « Arbitraire », « Législations d’exception », « Circonstances exceptionnelles », « Etat d’urgence » », dans Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Frédéric Sudre (dir.), Dictionnaire des droits de l’homme, Paris, PUF, 2008, pp. 58-61, 145-147, 390-393, 606-611.
« La nation et le droit constitutionnel substantiel. Trois moments de l’histoire d’un couple impossible », dans Que reste-t-il de la nation dans la constitution ?, Editions Cujas, 2008, pp. 31-48.
« L’état d’exception et la qualification juridique », dans les Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, Presses universitaires de Caen, N° 6, 2008, pp. 29-37.
« Le juge constitutionnel, représentant du souverain : la renaissance d’une acception ancienne de la représentation », dans Légitimité du pouvoir politique et représentation, Paris, éd. Cujas, 2008, pp. 91-105.
« Les ascendances inopinées de la Ve république », dans 1958-2008 – Cinquantième anniversaire de la Constitution française, Paris, Dalloz, 2008, pp. 81-92.
« De la longévité de la Ve république. Le nouveau droit constitutionnel et ses gardiens », dans 1958-2008 - Les 50 ans de la Constitution, Paris, LexisNexis-Litec, 2008, pp. 135-146.
« Les écueils d’une réforme astucieuse » (l’article 5 du projet de loi constitutionnelle d’avril 2008 révisant l’article 16 de la constitution), dans Les petites affiches, Numéro Spécial, Du nouveau dans la Constitution ?, 14 mai 2008, N° 97, pp. 20-22.
« Le bien, le mieux et l’ennemi du bien » (Considérations sur le nouvel article 16 de la Constitution), dans Les petites affiches, Numéro Spécial, Une nouvelle Constitution ?, 19 décembre 2008, N° 254, pp. 24-27.
« L’article 16 de la constitution de 1958 », dans Gérard Conac et François Luchaire, La constitution de la République française, Paris, Economica, 3e éd., 2009, pp. 525-544.
« L’état d’exception dans les conflits entre pouvoirs spirituel et temporel à la fin du Moyen-Âge », dans Dominique Chagnollaud (dir.), Les origines canoniques du droit constitutionnel, actes du colloque international, 25 janvier 2008, en Sorbonne (Centre d’Etudes constitutionnelles et politiques, Paris II), Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2009, pp. 69-81.
« Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel a priori des lois du roi », dans les Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 24, 2009, pp. 86-89.
« Regards critiques sur la méthodologie en histoire constitutionnelle. Les destinations téléologiques des options épistémologiques, dans les actes du colloque du 17 Octobre 2008, Comment on écrit l’histoire constitutionnelle ? » (Arnaud Le Pillouer et Carlos Herrera, dir.), Colloque du Centre de philosophie juridique et politique de l’université de Cergy dans Jus Politicum, Revue de droit politique, Paris, Dalloz, N°2 « Droit, politique et justice constitutionnelle » et disponible sur le site de la revue (http://www.juspoliticum.com/Regards...).
« La prévention du conflit constitutionnel en l’an III », actes du colloque du 28 novembre 2008 organisé par le Laboratoire d’Études du Droit Public de l’Université de Rennes 1 (J. Hummel, dir.) sur Le droit constitutionnel à l’épreuve de l’histoire et du politique : les conflits constitutionnels, Presses universitaires de Rennes, 2010, pp. 31-42.
« Louis XIV, les parlements et la souveraineté », dans Gauthier Aubert et Olivier Chaline (dir.), Les parlements de Louis XIV – Opposition, coopération, autonomisation ?, Rennes, PUR, 2010, pp. 173 et s.
« Histoire des libertés publiques » (fascicule Jurisclasseur), P. Wachsmann et F. Picod (dir.), Jurisclasseur Libertés publiques, fasc. 10, édition mise à jour décembre 2010 (13 p., 100 000 signes).
« Le contrôle a posteriori : les Parlements de l’Ancien Régime et la neutralisation de la loi », dans les Cahiers du conseil constitutionnel, Paris, Dalloz, N° 28, 2010, pp. 23-27.
« La notion d’exécution chez Bodin », dans la Revue Française d’Histoire des Idées Politiques (RFHIP), N° 34, 2011, pp. 231-244.
« Le lit de justice et l’absolutisme : le piège du discours volontariste », texte issu de la conférence donnée à la Société d’histoire du droit (Paris II) le 19 décembre 2008, à paraître.
« Légistique ancienne. La confection de la loi et le dogme de la souveraineté », texte issu de la conférence donnée à l’EHESS dans le cadre du séminaire de Fanny Cosandey et Pierre Bonin, « La souveraineté moderne entre local et universel » le 4 janvier 2010, à paraître.
« Un voile sur la Liberté. Les lois de proscription au XIXe siècle », dans les actes du colloque, La proscription et le droit (Catherine-Amélie Chassin et Sebastien Botreau Bonneterre, dir.), Caen, 1er et 2 octobre 2009, à paraître.
« Le combat pour les libertés publiques à la fin du second empire. Les « libertés sociales » comme dépassement de l’alternative entre libertés individuelles et libertés politiques », dans Jus politicum – Revue de droit politique, Vol. III, 2011, pp. 13-31.
« V° « Etat d’exception », « Supplice politique » », dans Michela Marzano et al. (dir.), Dictionnaire de la violence, Paris, PUF, 2011, pp. 455 ss. et 1244 ss.
« V° « Racisme » et « Etat d’exception » », dans le Dictionnaire de la politique et de l’administration (G. Bernard et J.-P. Deschodt (dir.), Paris, PUF (à paraître).
« Le « constitutionnalisme » des parlementaires et la justice politique. Les équivoques des « lits de justice » du XVIIIe siècle », dans La revue Parlement[s], Revue d’histoire politique, Paris, Pepper / L’Harmattan, N° 15, 2011, pp. 16-31.
« Les périls du contre-feu doctrinal des absolutistes au XVIIIe siècle », communication dans le cadre des journées consacrées à L’argumentation des juristes et ses contraintes (III), Dogma. Institut pour l’étude des disciplines dogmatiques et l’histoire générale des formes, Paris II, à paraître.
« David Hoüard et la métamorphose des libertés », communication donnée lors du colloque « David Houard (1725-1802), un juriste et son temps. Rencontres autour de l’histoire du droit normand au Siècle des Lumières », 10 et 11 mars 2010 à Rouen, à paraître.
« Le public lettré et le droit - L’écriture des juristes dans les revues savantes sous le Second Empire », communication dans la cadre des journées Dogma consacrées aux styles des juristes en juin 2011 , à paraitre en 2012.
« La citoyenneté, fondement démocratique pour la loi anti-burqa. Réflexions sur la mort au monde et l’incarcération volontaire », à paraître dans Jus politicum, 2011.
« La liberté d’association, garantie des libertés publiques », à paraître en 2012.
III. DIRECTIONS
Direction du dossier L’histoire du contrôle de constitutionnalité des Cahiers du conseil constitutionnel, n°28, 2010 (avec Michel Troper et Jen-Louis Halpérin)
Animation de l’atelier Histoire du droit constitutionnel au colloque de l’Association française de droit constitutionnel (Nancy, 2011, avec Michel Troper et Lucien Jaume)
