Institut Michel Villey

Colloque « La liberté d'expression, une liberté menacée ? »

Mélanie Plouviez — 2012-05-23T13:20:52Z

L'Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas) et l'Institut Carré de Malberg (Université de Strasbourg) organisent le vendredi 15 juin 2012 un colloque intitulé :

La liberté d'expression, une liberté menacée ?

Responsables :
Olivier Beaud (Université Panthéon-Assas)
Patrick Wachsmann (Université de Strasbourg)

De 9h à 12h30

Sous la présidence d'Olivier Beaud
Présentation du colloque par Patrick Wachsmann

François Saint Bonnet (Professeur à l'Université Panthéon-Assas) : « Le jury et la liberté d'expression. La justification démocratique d'une prétention libérale »

Nicolas Bonnal (premier vice-président du TGI de Bobigny) : « Apologie de la loi du 29 juillet 1881 »

Peggy Ducoulombier (Maître de conférences à l'Université de Strasbourg) : « Les conflits de droits intéressant la liberté d'expression dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme »

Thierry Marembert (avocat à la Cour de Paris) : « La diffamation à l'ère d'internet »

Patrick Wachsmann (Professeur à l'Université de Strasbourg) : « La liberté d'expression en temps de crise : l'exemple de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme concernant la Turquie »

De 14h à 18h

Sous la présidence de Jean–Marie Denquin (Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

Philippe Conte (Professeur à l'Université Panthéon-Assas) : « L'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme et le principe de la légalité criminelle »

Olivier Beaud (Professeur à l'Université Panthéon-Assas) : « Le délit d'offenses au président de la République : un épisode méconnu de la République gaullienne »

Aude Bouveresse (Maître de conférences à l'Université de Strasbourg) : « L'obligation de réserve des fonctionnaires de l'Union Européenne »

Thomas Hochmann (Chercheur au Centre Perelman de philosophie du droit, ULB) : « La répression pénale de la contestation du génocide contre le peuple arménien »

Le colloque aura lieu dans la Salle des Conseils de l'Université de Panthéon-Assas (aile Soufflot - Centre Panthéon - 12 place du Panthéon, 75 005 Paris)

Information : conférence de Robert C. Post, Doyen de la faculté de droit de Yale

Mélanie Plouviez — 2012-05-19T08:40:37Z

L'université Panthéon-Assas a l'honneur d'accueillir Robert C. Post, Doyen de la prestigieuse faculté de droit de Yale, le lundi 4 juin 2012 à 18h en Salle des Conseils. Robert C. Post donnera une conférence intitulée :

« Constitutional Protections for Academic Freedom ».

Un cocktail sera organisé à l'issue de la conférence.

Robert C. Post est Sol & Lillian Goldman Professor of Law et doyen de la Faculté de droit de Yale. Diplômé de Harvard et de Yale, il fut, de 1987 à 2003, professeur à la Faculté de droit de Berkeley (Boalt Hall). Il est l'auteur de nombreuses études de droit constitutionnel et l'un des meilleurs spécialistes américains de la liberté d'expression. Depuis quelques années, il consacre sa réflexion à la place du savoir académique dans les sociétés libérales et, en particulier, dans la société américaine.

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 3

Mélanie Plouviez — 2012-05-11T14:14:21Z

Volume 3, 2011
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : juin 2012
Prix : 40 €

Le troisième volume de l'Annuaire de l'Institut Michel Villey comprend les actes du colloque « Civilité classique » que l'Institut Michel Villey a organisé, en collaboration avec le centre de recherches « Formes et Idées de la Renaissance aux Lumières » (Université Sorbonne Nouvelle) et avec le soutien de la chaire « philosophie politique » de l'Institut universitaire de France, les 17 et 18 juin 2010. Il contient également les actes du colloque « John Selden (1584-1654), juriste européen » que l'Institut Michel Villey a consacré les 24 et 25 juin 2010 à ce grand juriste anglais. Il se clôt sur un article de Mikhaïl Xifaras portant sur les fictions juridiques.

SOMMAIRE

I. Civilité classique

Claude Habib et Philippe Raynaud : Présentation

Alain Finkielkraut : Avant Cogito, il y a bonjour

Marie-France Renoux-Zagamé : La notion juridique de civilité : éléments pour une autre histoire

Lucien Jaume : L'Europe et l'idée d'humanité éducable

Hélène Merlin-Kajman : Civilité, civilisation, pouvoir

Alain Pons : Civilité et discrétion dans la littérature des manières en Italie à la Renaissance

Pierre Manent : Montaigne et la civilité

Stéphan Vaquero : Civilité et incivilité chez Baltasar Gracián

Laurent Thirouin : Pierre Nicole, improbable théoricien de la civilité

Charles-Olivier Sticker-Métral : La Bruyère et les « vertus du dehors »

Camille Guyon-Lecoq : La civilisation par l'opéra de Dubos à Voltaire

Jean-Paul Sermain : Le XVIII^e siècle au chevet de la société conjugale

Claude Habib : « Ma sotte et maussade timidité » : Rousseau et la civilité française

Mona Ozouf : Procès des formes et procès de la Révolution

Philippe Raynaud : Liberté, civilité, politesse : la géographie des Lumières selon Madame de Staël

II. John Selden (1584-1654), juriste européen

Denis Baranger : Ouverture : présentation de John Selden

Céline Roynier : Selden, Coke : deux common lawyers, deux langages de la liberté ?

Jauffrey Berthier : Les Notes upon Fortescue de Selden. Repenser l'excellence et l'identité du droit anglais

Franck Lessay : Les Propos de table de John Selden : du réalisme en politique

Alain Wijffels : La construction historiographique du droit romain dans l'Ad Fletam Dissertatio (1647)

Guy G. Stroumsa : John Selden et les origines de l'orientalisme

Jacques Le Brun : John Selden et Richard Simon, deux conceptions « modernes » de l'exégèse

Jean-Louis Quantin : John Selden et l'étude de l'Antiquité chrétienne : Érudition, critique et anticléricalisme

Ofir Haivry : John Selden and the early modern debate over the foundations of political order

Frédéric Gabriel : L'ordo alexandrin : Sa'id ibn Batriq, Selden, et la hiérarchie ecclésiale. De l'Orient chrétien à l'ecclésiologie primitive

III. Varia

Mikhaïl Xifaras : Fictions juridiques. Remarques sur quelques procédés fictionnels en usage chez les juristes

LIEN VERS LA BOUTIQUE DALLOZ

Le droit dans les sociétés totalitaires, I

Mélanie Plouviez — 2012-04-08T14:51:00Z

L'Institut Michel Villey organise, dans le cadre du programme "Modernité et totalitarisme" dirigé par Philippe de Lara, le mardi 15 mai 2012 de 14h30 à 18h30 un séminaire public intitulé :

Le droit dans les sociétés totalitaires, I

Johann Chapoutot, UPMF, Grenoble, IUF : « ‘Loi de la vie' et ‘vie' comme ‘loi' : réflexions sur la norme nazie »

Christian Ingrao, IHTP-CNRS : « Les juristes SS »

Philippe de Lara, université Panthéon-Assas : « Le système soviétique au miroir du droit comparé »

Répondant : Jean-Sébastien Borghetti, professeur à l'université Panthéon Assas

Le séminaire aura lieu dans la salle des Actes (Centre Panthéon - 12, Place du Panthéon - 75005 Paris).

Conférence de Duncan J. Kelly

Mélanie Plouviez — 2012-04-02T14:36:00Z

L'institut Michel Villey a le plaisir d'accueillir le mardi 3 avril 2012 de 17h à 19h M. Duncan J. Kelly (Senior Lecturer in Political Theory, University of Cambridge) pour une conférence intitulée :

« Egon Zweig et l'histoire intellectuelle du pouvoir constituant »

La conférence aura lieu en français.

Résumé de la conférence en français : La conférence part d'une remarque de Carl Schmitt, dans son livre Die Diktatur (1921), à propos de l'ouvrage d'Egon Zweig sur le pouvoir constituant (Die Lehre vom Pouvoir Constituant [1909]). Il s'agira d'expliquer pourquoi et comment Zweig a écrit cet ouvrage, et pourquoi Schmitt était en désaccord avec la thèse qui y est défendue. Pour les deux auteurs, les origines du pouvoir constituant moderne se situent dans les écrits de l'abbé Sieyès. Il s'agira de replacer la thèse de Schmitt et les difficultés qu'elle soulève dans le débat plus large ouvert par Egon Zweig sur la nature de l'histoire intellectuelle du pouvoir constituant.

Résumé de la conférence en anglais : This lecture begins with a reflection upon a remark made by Carl Schmitt in his 1921 book Die Diktatur, which concerns another book on the subject of constituent power by Egon Zweig. Zweig is not well known, and I want to try and explain why, and how, Zweig wrote his great book on the subject (Die Lehre vom Pouvoir Constituant [1909]), and why Schmitt disagreed with his thesis. For both, the origins of modern constituent power were to be found in the ideas of the Abbé Sieyès. Thus, I hope to have expanded some of the issues raised by Schmitt's argument, into a wider debate about the intellectual history of constituent power begun by Egon Zweig.

Jus Politicum, Volume Hors série – 2012

Mélanie Plouviez — 2012-03-30T09:59:33Z

Volume Hors série – 2012 : Le Parlement français et le nouveau droit parlementaire
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : mars 2012
Prix : 40 €

Actes de la journée organisée à l'Assemblée Nationale le 23 juin 2011 par le Centre d'études constitutionnelles et politiques (CECP) de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) sur « Le Parlement et le nouveau droit parlementaire après la révision constitutionnelle de 2008 »

La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 et ses textes d'accompagnement ont considérablement modifié le droit de la Constitution de la V^e République française. Si la Question prioritaire de constitutionnalité semble le résultat le plus visible de cette révision, on ne saurait négliger l'importance de la réforme concernant le Parlement et le droit parlementaire. Ce numéro spécial de Jus Politicum propose une étude détaillée des nouveaux mécanismes mis à la disposition des acteurs du système politique français, mais également une analyse plus générale du nouveau visage que présente, désormais, le parlementarisme en France.

SOMMAIRE

Bernard Accoyer : Discours d'ouverture

Armel Le Divellec : Vers la fin du « parlementarisme négatif » à la française ? Une problématique introductive à l'étude de la réforme constitutionnelle de 2008-2009

Damien Chamussy : Le travail parlementaire a-t-il changé ? Le point de vue d'un praticien

Pierre Avril : Le contrôle. Exemple du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Jean-Eric Gicquel : Les effets de la réforme constitutionnelle de 2008 sur le processus législatif

Julie Benetti : Les rapports entre gouvernement, groupes de la majorité et groupes d'opposition

Guillaume Drago : L'influence de la QPC sur le Parlement ou la loi sous la dictée du Conseil constitutionnel

Guy Carcassonne : Conclusion

LIEN VERS LA BOUTIQUE DALLOZ

Journée d'études "Devenirs de l'autonomie de la volonté"

Mélanie Plouviez — 2012-03-07T12:01:51Z

L'Institut Michel Villey organise le mardi 20 mars 2012 une journée d'études intitulée :

Devenirs de l'autonomie de la volonté

Responsables :
Denis BARANGER, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
Mélanie PLOUVIEZ, post-doctorante à l'Institut Michel Villey

De 10h à 12h30

Sous la présidence d'Yves LEQUETTE, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas

Norbert FOULQUIER (professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne) : « Entre volonté de l'administration et volonté de l'administré : l'acte administratif unilatéral »

Benoît PLESSIX (professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas) : « Contrats administratifs et autonomie de la volonté »

François CHÉNEDÉ (professeur à l'Université Rennes I) : « Déclin ou essor de l'autonomie de la volonté en droit privé ? »

De 14h30-16h30

Sous la présidence de Mikhaïl XIFARAS, professeur à l'École de droit de Sciences Po

Jacky HUMMEL (professeur à l'Université Rennes I) : « L'autonomie illusoire de la volonté. Sur la « théorie pure du droit » de Schopenhauer »

Mélanie PLOUVIEZ (post-doctorante à l'Institut Michel Villey) : « Durkheim et l'histoire du droit contractuel. Une critique sociologique et juridique de l'autonomie de la volonté »

Séminaire de droit politique nº8

Mélanie Plouviez — 2012-02-29T12:22:44Z

Le séminaire de droit politique nº8 aura lieu le lundi 12 mars 2012 à 17h00 autour du thème : « LA RESPONSABILITE, SOLUTION AU PROBLEME DE L'AGIR POLITIQUE ? ».

Participants :
M. Denis BARANGER, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Olivier BEAUD, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Guy CARCASSONNE, Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X)
M. Philippe LAUVAUX, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Armel LE DIVELLEC, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Carlos-Miguel PIMENTEL, Professeur à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

A propos de ce thème :

Comment penser la notion de responsabilité politique ? Même si elle a été intégrée dans de nombreux textes constitutionnels, la responsabilité politique échappe largement à la pensée juridique, ne serait-ce que par le flou qui règne autour de sa définition. La démission ou la menace de démission n'étant pas codifiable, toute situation peut donner lieu à une question de confiance. Par quels instruments théoriques le droit politique peut-il mieux appréhender la notion ?

Quel avenir pour la responsabilité politique dans les démocraties majoritaires ? La responsabilité gouvernementale, sous sa forme classique d'une démission collective des ministres, est désormais réservée à des hypothèses exceptionnelles dans les démocraties majoritaires. Est-il possible de revivifier la responsabilité, et de quelle manière ? Peut-on instaurer une responsabilité individuelle des ministres, voire imaginer un système de recall ?

Le président français doit-il et peut-il être responsable ? Dans le modèle gaullien, la responsabilité directe du chef d'État devant le peuple tend à se substituer à la responsabilité des ministres devant l'assemblée. Pourtant, depuis la cohabitation, le Président se comporte à la façon d'un chef d'État irresponsable à l'anglaise. La responsabilité populaire du Président est-elle encore possible, ou est-elle devenue une fiction depuis la pacification du conflit autour des institutions entre gauche et droite ?

Plan du cours du second semestre 2012

Mélanie Plouviez — 2012-02-12T14:08:24Z

Plan du cours


Plan du cours

Agenda du second semestre 2012

Mélanie Plouviez — 2012-02-12T14:02:47Z

Les étudiants sont priés de prendre note des informations suivantes.

Examen partiel

Il aura lieu le jeudi 3 mai 2012, dans l'amphi 1 du CENTRE ASSAS, de 18h à 21 h.

L'examen n'est pas facultatif (la note attribuée sera prise en compte dans la note de contrôle continu).

Aucun rattrapage ne sera effectué.

Absences du professeur Baranger

Le professeur Baranger sera absent aux dates suivantes :

cours du mardi 21 février
cours du jeudi 23 février
cours du mardi 28 février
cours du mardi 20 mars
cours du jeudi 22 mars

Rattrapages

Les rattrapages auront lieu aux dates suivantes :
jeudi 01/03 de 18h à 20h (amphithéâtre 600 au centre Vaugirard)
jeudi 08/03 de 18h à 20h (amphithéâtre 600 au centre Vaugirard)
jeudi 15/03 de 18h à 20h (amphithéâtre 600 au centre Vaugirard)
jeudi 05/04 de 18h à 20h (amphithéâtre 4 au centre Assas)
jeudi 10/05 de 18h à 20h (amphithéâtre 4 au centre Assas)