Institut Michel Villey

Colloque « La liberté d'expression, une liberté menacée ? »

Mélanie Plouviez — 2012-05-23T13:20:52Z

L'Institut Michel Villey (Université Panthéon-Assas) et l'Institut Carré de Malberg (Université de Strasbourg) organisent le vendredi 15 juin 2012 un colloque intitulé :

La liberté d'expression, une liberté menacée ?

Responsables :
Olivier Beaud (Université Panthéon-Assas)
Patrick Wachsmann (Université de Strasbourg)

De 9h à 12h30

Sous la présidence d'Olivier Beaud
Présentation du colloque par Patrick Wachsmann

François Saint Bonnet (Professeur à l'Université Panthéon-Assas) : « Le jury et la liberté d'expression. La justification démocratique d'une prétention libérale »

Nicolas Bonnal (premier vice-président du TGI de Bobigny) : « Apologie de la loi du 29 juillet 1881 »

Peggy Ducoulombier (Maître de conférences à l'Université de Strasbourg) : « Les conflits de droits intéressant la liberté d'expression dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme »

Thierry Marembert (avocat à la Cour de Paris) : « La diffamation à l'ère d'internet »

Patrick Wachsmann (Professeur à l'Université de Strasbourg) : « La liberté d'expression en temps de crise : l'exemple de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme concernant la Turquie »

De 14h à 18h

Sous la présidence de Jean–Marie Denquin (Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense)

Philippe Conte (Professeur à l'Université Panthéon-Assas) : « L'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme et le principe de la légalité criminelle »

Olivier Beaud (Professeur à l'Université Panthéon-Assas) : « Le délit d'offenses au président de la République : un épisode méconnu de la République gaullienne »

Aude Bouveresse (Maître de conférences à l'Université de Strasbourg) : « L'obligation de réserve des fonctionnaires de l'Union Européenne »

Thomas Hochmann (Chercheur au Centre Perelman de philosophie du droit, ULB) : « La répression pénale de la contestation du génocide contre le peuple arménien »

Le colloque aura lieu dans la Salle des Conseils de l'Université de Panthéon-Assas (aile Soufflot - Centre Panthéon - 12 place du Panthéon, 75 005 Paris)

Information : conférence de Robert C. Post, Doyen de la faculté de droit de Yale

Mélanie Plouviez — 2012-05-19T08:40:37Z

L'université Panthéon-Assas a l'honneur d'accueillir Robert C. Post, Doyen de la prestigieuse faculté de droit de Yale, le lundi 4 juin 2012 à 18h en Salle des Conseils. Robert C. Post donnera une conférence intitulée :

« Constitutional Protections for Academic Freedom ».

Un cocktail sera organisé à l'issue de la conférence.

Robert C. Post est Sol & Lillian Goldman Professor of Law et doyen de la Faculté de droit de Yale. Diplômé de Harvard et de Yale, il fut, de 1987 à 2003, professeur à la Faculté de droit de Berkeley (Boalt Hall). Il est l'auteur de nombreuses études de droit constitutionnel et l'un des meilleurs spécialistes américains de la liberté d'expression. Depuis quelques années, il consacre sa réflexion à la place du savoir académique dans les sociétés libérales et, en particulier, dans la société américaine.

Le droit dans les sociétés totalitaires, I

Mélanie Plouviez — 2012-04-08T14:51:00Z

L'Institut Michel Villey organise, dans le cadre du programme "Modernité et totalitarisme" dirigé par Philippe de Lara, le mardi 15 mai 2012 de 14h30 à 18h30 un séminaire public intitulé :

Le droit dans les sociétés totalitaires, I

Johann Chapoutot, UPMF, Grenoble, IUF : « ‘Loi de la vie' et ‘vie' comme ‘loi' : réflexions sur la norme nazie »

Christian Ingrao, IHTP-CNRS : « Les juristes SS »

Philippe de Lara, université Panthéon-Assas : « Le système soviétique au miroir du droit comparé »

Répondant : Jean-Sébastien Borghetti, professeur à l'université Panthéon Assas

Le séminaire aura lieu dans la salle des Actes (Centre Panthéon - 12, Place du Panthéon - 75005 Paris).

Conférence de Duncan J. Kelly

Mélanie Plouviez — 2012-04-02T14:36:00Z

L'institut Michel Villey a le plaisir d'accueillir le mardi 3 avril 2012 de 17h à 19h M. Duncan J. Kelly (Senior Lecturer in Political Theory, University of Cambridge) pour une conférence intitulée :

« Egon Zweig et l'histoire intellectuelle du pouvoir constituant »

La conférence aura lieu en français.

Résumé de la conférence en français : La conférence part d'une remarque de Carl Schmitt, dans son livre Die Diktatur (1921), à propos de l'ouvrage d'Egon Zweig sur le pouvoir constituant (Die Lehre vom Pouvoir Constituant [1909]). Il s'agira d'expliquer pourquoi et comment Zweig a écrit cet ouvrage, et pourquoi Schmitt était en désaccord avec la thèse qui y est défendue. Pour les deux auteurs, les origines du pouvoir constituant moderne se situent dans les écrits de l'abbé Sieyès. Il s'agira de replacer la thèse de Schmitt et les difficultés qu'elle soulève dans le débat plus large ouvert par Egon Zweig sur la nature de l'histoire intellectuelle du pouvoir constituant.

Résumé de la conférence en anglais : This lecture begins with a reflection upon a remark made by Carl Schmitt in his 1921 book Die Diktatur, which concerns another book on the subject of constituent power by Egon Zweig. Zweig is not well known, and I want to try and explain why, and how, Zweig wrote his great book on the subject (Die Lehre vom Pouvoir Constituant [1909]), and why Schmitt disagreed with his thesis. For both, the origins of modern constituent power were to be found in the ideas of the Abbé Sieyès. Thus, I hope to have expanded some of the issues raised by Schmitt's argument, into a wider debate about the intellectual history of constituent power begun by Egon Zweig.

Journée d'études "Devenirs de l'autonomie de la volonté"

Mélanie Plouviez — 2012-03-07T12:01:51Z

L'Institut Michel Villey organise le mardi 20 mars 2012 une journée d'études intitulée :

Devenirs de l'autonomie de la volonté

Responsables :
Denis BARANGER, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
Mélanie PLOUVIEZ, post-doctorante à l'Institut Michel Villey

De 10h à 12h30

Sous la présidence d'Yves LEQUETTE, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas

Norbert FOULQUIER (professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne) : « Entre volonté de l'administration et volonté de l'administré : l'acte administratif unilatéral »

Benoît PLESSIX (professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas) : « Contrats administratifs et autonomie de la volonté »

François CHÉNEDÉ (professeur à l'Université Rennes I) : « Déclin ou essor de l'autonomie de la volonté en droit privé ? »

De 14h30-16h30

Sous la présidence de Mikhaïl XIFARAS, professeur à l'École de droit de Sciences Po

Jacky HUMMEL (professeur à l'Université Rennes I) : « L'autonomie illusoire de la volonté. Sur la « théorie pure du droit » de Schopenhauer »

Mélanie PLOUVIEZ (post-doctorante à l'Institut Michel Villey) : « Durkheim et l'histoire du droit contractuel. Une critique sociologique et juridique de l'autonomie de la volonté »

Séminaire de droit politique nº8

Mélanie Plouviez — 2012-02-29T12:22:44Z

Le séminaire de droit politique nº8 aura lieu le lundi 12 mars 2012 à 17h00 autour du thème : « LA RESPONSABILITE, SOLUTION AU PROBLEME DE L'AGIR POLITIQUE ? ».

Participants :
M. Denis BARANGER, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Olivier BEAUD, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Guy CARCASSONNE, Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense (Paris X)
M. Philippe LAUVAUX, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Armel LE DIVELLEC, Professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas
M. Carlos-Miguel PIMENTEL, Professeur à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

A propos de ce thème :

Comment penser la notion de responsabilité politique ? Même si elle a été intégrée dans de nombreux textes constitutionnels, la responsabilité politique échappe largement à la pensée juridique, ne serait-ce que par le flou qui règne autour de sa définition. La démission ou la menace de démission n'étant pas codifiable, toute situation peut donner lieu à une question de confiance. Par quels instruments théoriques le droit politique peut-il mieux appréhender la notion ?

Quel avenir pour la responsabilité politique dans les démocraties majoritaires ? La responsabilité gouvernementale, sous sa forme classique d'une démission collective des ministres, est désormais réservée à des hypothèses exceptionnelles dans les démocraties majoritaires. Est-il possible de revivifier la responsabilité, et de quelle manière ? Peut-on instaurer une responsabilité individuelle des ministres, voire imaginer un système de recall ?

Le président français doit-il et peut-il être responsable ? Dans le modèle gaullien, la responsabilité directe du chef d'État devant le peuple tend à se substituer à la responsabilité des ministres devant l'assemblée. Pourtant, depuis la cohabitation, le Président se comporte à la façon d'un chef d'État irresponsable à l'anglaise. La responsabilité populaire du Président est-elle encore possible, ou est-elle devenue une fiction depuis la pacification du conflit autour des institutions entre gauche et droite ?

Colloque international "Aspects philosophiques et juridiques de la notion de liberté"

Mélanie Plouviez — 2012-01-30T13:36:00Z

L'Institut Michel Villey co-organise le mardi 7 février 2012, avec le laboratoire Philosophies Comtemporaines/NoSoPhi de l'Université Paris I et le laboratoire Logiques de l'agir de l'Université de Franche-Comté, un colloque international intitulé :

Aspects philosophiques et juridiques de la notion de liberté
(Étude de développements récents en philosophie et en droit)

Responsables :
Olivier Beaud (Université Paris II)
Jean-François Kervégan (Université Paris I)
Emmanuel Picavet (Université de Franche-Comté)

De 9h à 13h

Sous la présidence de Jean-François Kervégan (Université Paris I)

Gil Delannoi (CNRS, CEVIPOF), "Deux aspects complémentaires de la liberté : une relecture d'Isaïah Berlin"

Ian Carter (Université de Pavie), "Respect and Toleration : Conflicting Grounds for the Right to Equal Freedom ?"

Céline Roynier (Université Paris II), "La liberté dans la tradition anglaise de la common law"

Matthias Kauffmann (Université de Halle), "L'autonomie individuelle et les exigences des collectifs"

De 14h à 18h

Sous la présidence d'Olivier Beaud (Université Paris II)

Soumaya Mestiri (Université de Tunis), "Non-domination et participation : de quelques limites du concept de liberté politique chez Pettit"

Jean-Jacques Bienvenu (Université Paris II), "Comment les juristes pensent la liberté"

Lucien Jaume (CNRS, CEVIPOF), "Crise et mutations de la citoyenneté"

Emannuel Picavet (Université de Franche-Comté), "Que nous dit le "paradoxe libéral" d'Amartya Sen sur la liberté ?"

Conférence du professeur Masing

Mélanie Plouviez — 2011-12-11T15:27:41Z

L'institut Michel Villey a le plaisir d'accueillir le vendredi 9 mars 2012 de 17h à 19h M. Johannes Masing (professeur à l'université de Fribourg-en-Brisgau et juge à la Cour constitutionnelle fédérale allemande) pour une conférence intitulée : « Droits fondamentaux et privatisations - une perspective allemande » - Activités / Les conférences de l'Institut Michel Villey

Conférence du professeur Möllers

Mélanie Plouviez — 2011-12-11T15:16:48Z

L'institut Michel Villey a le plaisir d'accueillir le mardi 6 mars 2012 de 17h à 19h M. Christoph Möllers (professeur de droit public et de philosophie du droit de l'Université Humboldt de Berlin) pour une conférence intitulée : « Parliamentary Control of the Government and Public Enterprises : theoretical foundations and actual conflicts » La conférence aura lieu en français. - Activités / Les conférences de l'Institut Michel Villey

Table ronde autour de l'ouvrage de Catherine Colliot-Thélène

Mélanie Plouviez — 2011-10-24T13:25:00Z

Le mardi 8 novembre 2011 de 17h à 19h, l'institut Michel Villey organise une table ronde autour du livre de Catherine COLLIOT-THÉLÈNE (professeur à l'Université Rennes I et membre de l'Institut Universitaire de France)

La démocratie sans « demos »

Discussion du livre en présence de l'auteur par Olivier BEAUD (professeur à l'Université Paris II)

Référence : C. Colliot-Thélène, La démocratie sans « demos » , Paris, PUF - Pratiques théoriques, 2011.

Penser la démocratie sans demos implique de dénouer le lien solidement établi au XIX^e siècle entre les concepts de démocratie et de souveraineté du peuple. Cela, la mondialisation contemporaine ne cesse de nous y inciter. Le procès continu de démocratisation de l'État moderne a été rendu possible par l'individualisation du sujet de droit, elle-même résultat de la destruction des droits particuliers des sociétés d'Ancien Régime par l'action centralisatrice d'un pouvoir de type territorial. Mais en s'imposant comme la seule instance garante des droits, l'État moderne a aussi nationalisé la citoyenneté. Or, il est certain qu'aujourd'hui, l'érosion du monopole juridique et judiciaire de l'État s'accompagne d'une multiplication et d'une hétérogénéité croissante des pouvoirs auxquels les individus peuvent et doivent s'adresser pour obtenir la reconnaissance et la garantie des droits qu'ils revendiquent. Cette situation nous fait obligation de dénationaliser la citoyenneté sans sacrifier pour autant cette forme spécifique de subjectivité politique qu'est l'individu sujet de droits, sans renoncer par conséquent aux ressources émancipatrices dont cette figure du sujet politique a fait la preuve au cours des deux derniers siècles.