Institut Michel Villey

Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 3

Mélanie Plouviez — 2012-05-11T14:14:21Z

Volume 3, 2011
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : juin 2012
Prix : 40 €

Le troisième volume de l'Annuaire de l'Institut Michel Villey comprend les actes du colloque « Civilité classique » que l'Institut Michel Villey a organisé, en collaboration avec le centre de recherches « Formes et Idées de la Renaissance aux Lumières » (Université Sorbonne Nouvelle) et avec le soutien de la chaire « philosophie politique » de l'Institut universitaire de France, les 17 et 18 juin 2010. Il contient également les actes du colloque « John Selden (1584-1654), juriste européen » que l'Institut Michel Villey a consacré les 24 et 25 juin 2010 à ce grand juriste anglais. Il se clôt sur un article de Mikhaïl Xifaras portant sur les fictions juridiques.

SOMMAIRE

I. Civilité classique

Claude Habib et Philippe Raynaud : Présentation

Alain Finkielkraut : Avant Cogito, il y a bonjour

Marie-France Renoux-Zagamé : La notion juridique de civilité : éléments pour une autre histoire

Lucien Jaume : L'Europe et l'idée d'humanité éducable

Hélène Merlin-Kajman : Civilité, civilisation, pouvoir

Alain Pons : Civilité et discrétion dans la littérature des manières en Italie à la Renaissance

Pierre Manent : Montaigne et la civilité

Stéphan Vaquero : Civilité et incivilité chez Baltasar Gracián

Laurent Thirouin : Pierre Nicole, improbable théoricien de la civilité

Charles-Olivier Sticker-Métral : La Bruyère et les « vertus du dehors »

Camille Guyon-Lecoq : La civilisation par l'opéra de Dubos à Voltaire

Jean-Paul Sermain : Le XVIII^e siècle au chevet de la société conjugale

Claude Habib : « Ma sotte et maussade timidité » : Rousseau et la civilité française

Mona Ozouf : Procès des formes et procès de la Révolution

Philippe Raynaud : Liberté, civilité, politesse : la géographie des Lumières selon Madame de Staël

II. John Selden (1584-1654), juriste européen

Denis Baranger : Ouverture : présentation de John Selden

Céline Roynier : Selden, Coke : deux common lawyers, deux langages de la liberté ?

Jauffrey Berthier : Les Notes upon Fortescue de Selden. Repenser l'excellence et l'identité du droit anglais

Franck Lessay : Les Propos de table de John Selden : du réalisme en politique

Alain Wijffels : La construction historiographique du droit romain dans l'Ad Fletam Dissertatio (1647)

Guy G. Stroumsa : John Selden et les origines de l'orientalisme

Jacques Le Brun : John Selden et Richard Simon, deux conceptions « modernes » de l'exégèse

Jean-Louis Quantin : John Selden et l'étude de l'Antiquité chrétienne : Érudition, critique et anticléricalisme

Ofir Haivry : John Selden and the early modern debate over the foundations of political order

Frédéric Gabriel : L'ordo alexandrin : Sa'id ibn Batriq, Selden, et la hiérarchie ecclésiale. De l'Orient chrétien à l'ecclésiologie primitive

III. Varia

Mikhaïl Xifaras : Fictions juridiques. Remarques sur quelques procédés fictionnels en usage chez les juristes

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Jus Politicum, Volume Hors série – 2012

Mélanie Plouviez — 2012-03-30T09:59:33Z

Volume Hors série – 2012 : Le Parlement français et le nouveau droit parlementaire
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : mars 2012
Prix : 40 €

Actes de la journée organisée à l'Assemblée Nationale le 23 juin 2011 par le Centre d'études constitutionnelles et politiques (CECP) de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) sur « Le Parlement et le nouveau droit parlementaire après la révision constitutionnelle de 2008 »

La loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 et ses textes d'accompagnement ont considérablement modifié le droit de la Constitution de la V^e République française. Si la Question prioritaire de constitutionnalité semble le résultat le plus visible de cette révision, on ne saurait négliger l'importance de la réforme concernant le Parlement et le droit parlementaire. Ce numéro spécial de Jus Politicum propose une étude détaillée des nouveaux mécanismes mis à la disposition des acteurs du système politique français, mais également une analyse plus générale du nouveau visage que présente, désormais, le parlementarisme en France.

SOMMAIRE

Bernard Accoyer : Discours d'ouverture

Armel Le Divellec : Vers la fin du « parlementarisme négatif » à la française ? Une problématique introductive à l'étude de la réforme constitutionnelle de 2008-2009

Damien Chamussy : Le travail parlementaire a-t-il changé ? Le point de vue d'un praticien

Pierre Avril : Le contrôle. Exemple du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Jean-Eric Gicquel : Les effets de la réforme constitutionnelle de 2008 sur le processus législatif

Julie Benetti : Les rapports entre gouvernement, groupes de la majorité et groupes d'opposition

Guillaume Drago : L'influence de la QPC sur le Parlement ou la loi sous la dictée du Conseil constitutionnel

Guy Carcassonne : Conclusion

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Jus Politicum, Vol. 3

Mélanie Plouviez — 2011-06-06T13:21:00Z

Volume 3 : Mutation ou crépuscule des libertés publiques ?
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : juin 2011
Prix : 40 €

La troisième livraison de Jus Politicum consacre son dossier aux libertés publiques dans une dimension historique et dans une perspective croisée. La rubrique « Varia » et les notes de lecture font une grande place à la doctrine publiciste étrangère.

SOMMAIRE

MUTATION OU CREPUSCULE DES LIBERTES

Olivier Beaud : Remarques introductives sur l'absence d'une théorie des libertés publiques dans la doctrine publiciste. Ouverture d'un colloque de l'Institut Villey

François Saint-Bonnet : Le combat pour les libertés publiques à la fin du Second Empire

Tristan Pouthier : Le droit naturel des "Eclectiques" et la doctrine des libertés sous la Monarchie de Juillet

Patrick Wachsmann : Sur les moyens de camoufler les violations des libertés  

Véronique Champeil-Desplats : Des libertés publiques aux droits fondamentaux : enjeu d'un glissement terminologique

Florence Bellivier : Le recul des libertés publiques en matière pénale

Jean-Marie Denquin : Des droits fondamentaux à l'obsession sécuritaire… Remarques conclusives

VARIA

Patrick Wachsmann : Sur la composition du Conseil constitutionnel

Amnon Lev : L'ordre et l'existence. Stahl et les fondements du droit politique moderne

Gwenaële Calvès : Le juge constitutionnel entre droit et politique : une brève présentation de la querelle des "principes neutres"

Luc Heuschling : De l'intérêt de la théorie, de la théorie générale de l'Etat, de la théorie constitutionnelle. A propos d'un livre récent de Matthias Jestaedt

Carlos-Miguel Pimentel : Reconnaissance et désaveu en droit politique (I) : l'avènement de ce qui est dans l'ordre de ce qui doit être

NOTES DE LECTURE

Alexandre Viala : R. Guastini, V. Champeil-Desplats, Leçons de théorie constitutionnelle, 2010.

Apostolis Vlachogiannis : David Strauss, The Living Constitution (2010)

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Jus politicum, Vol. 2

Mélanie Plouviez — 2010-06-06T13:14:00Z

Volume 2 : Autour de la notion de Constitution
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : juin 2010
Prix : 40 €

Le deuxième volume de la revue de droit politique de l'Institut Michel Villey, Jus Politicum, regroupe cinq articles d'auteurs-chercheurs-professeurs "Autour de la notion de Constitution", un passage libre vers les fondamentaux de cette notion. La rubrique « Varia » offre une analyse approfondie de la notion de démocratie.

SOMMAIRE

AUTOUR DE LA NOTION DE CONSTITUTION

Ran Halévi : La déconstitution de l'Ancien Régime. Le pouvoir constituant comme acte révolutionnaire

Olivier Beaud : L'histoire du concept de constitution en France. De la constitution politique à la constitution comme statut juridique de l'État

Carlos-Miguel Pimentel : Du contrat social à la norme suprême : l'invention du pouvoir constituant

Arnaud Le Pillouer : « De la révision à l'abrogation de la constitution » : les termes du débat

Anne Jussiaume : Le juge et la Constitution en Israël : entre activisme et prudence judiciaire

VARIA

Pierre Avril : L'introuvable contrôle parlementaire (après la révision constitutionnelle française de 2008)

Olivier Lepsius : La science du droit public et la démocratie

Jean-Marie Denquin : Pour en finir avec la crise de la représentation

Laurence Morel : La V^e République et la démocratie plébiscitaire de Max Weber

NOTES DE LECTURE

Augustin Simard : David Dyzenhaus, The Constitution of Law. Legality in a Time of Emergency, Cambridge, 2006

Jacky Hummel : Renaud Baumert, La découverte du juge constitutionnel, L.G.D.J., 2009

Sébastien Roland : Augustin Simard, La loi désarmée. Carl Schmitt et le couple légalité/légitimité sous Weimar, Maison des Sciences de l'Homme, 2009

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Annuaire de l'Institut Michel Villey - Volume 2

Mélanie Plouviez — 2010-01-05T14:39:00Z

Volume 2, 2010
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : mars 2011
Prix : 40 €

Le deuxième volume de l'Annuaire de l'Institut Michel Villey comprend les actes du colloque L'équité et ses métamorphoses, ceux du colloque Montesquieu et la civilité, un article de Johann Chapoutot sur "La réception du droit romain sous le III^e Reich" et un article de Jean-François Kervégan intitulé "Une défense du positivisme juridique"

SOMMAIRE

Présentation

I. L'équité et ses métamorphoses

Crystal Cordell Paris : Le juste, le juge et l'arbitre dans la philosophie politique aristotélicienne

Cyrille Michon : L'epieikeia aristotélicienne comme correctif de la loi

Philippe Raynaud : L'équité shakespearienne

Till Hanisch : Le problème de l'équité chez Montesquieu

Jean-Christophe Merle : L'équité dans la pensée du droit de Kant et des kantiens et son influence sur la philosophie du droit contemporaine

Éric Descheemaeker : Fusionner droit strict et équité : aperçus sur le droit anglais de la responsabilité civile

Amalia D. Kessler : Constructing an Ideal : Chancellor Kent, Justice Story, and the Surprising Revival of Equity in Early Nineteenth-Century America

II. Montesquieu et la civilité

Till Hanisch : La puissance de juger chez Montesquieu face à la tradition juridique anglaise

Philippe Raynaud : Montesquieu, Hume et la constitution anglaise

Jean Goldzink : Voltaire et l'Esprit des lois

Ran Halévi : Des idées sans mère : l'honneur comme principe de gouvernement

Paul A. Rahe : Montesquieu's Critique of Monarchy : A Self-Destructive Anachronism

III. Varia

Johann Chapoutot : La réception du droit romain sous le III^e Reich

Jean-François Kervégan : Une défense du positivisme juridique

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Annuaire de l'Institut Michel Villey, 2009 - Volume 1

2009-01-24T12:25:00Z

Volume 1, 2009
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : janvier 2010
Prix : 40 €

Ce premier volume rend hommage à l'œuvre de Savigny à travers la publication des actes d'un colloque principalement consacré à son manifeste contre la codification (1814). Ce premier numéro contient également les articles tirés de la première journée de l'Institut Michel Villey consacrée au droit comparé (« Comment penser le comparatisme en droit » ?) et la Table Ronde consacrée à la citoyenneté fédérale et européenne.

SOMMAIRE

I. La codification du droit, Savigny et la France

Olivier Beaud : L'Essai contre la codification ou le refus d'un droit uniforme pour l'Allemagne tout entière. Considérations sur l'impensé « territorial » dans la pensée juridique de Savigny

Michel Boudot : Les civilistes français face à l'œuvre de Savigny

Alfons Bürge : Savigny comparatiste : l'exemple de la responsabilité à raison du risque

Alfred Dufour : Pour ou contre de nouveaux Codes. Autour d'un des écrits programmatiques les plus négligés de Savigny

Jean-Louis Halpérin : Le recul de l'École historique du droit ou le déclin de la méthode savignicienne

Jacky Hummel : La réception de la pensée de Savigny sous la monarchie de Juillet. Sur une controverse doctrinale opposant Laboulaye et Ledru-Rollin

Olivier Jouanjan : Savigny et la lecture des classiques

II . Comment penser le comparatisme en droit ?

Catherine Colliot-Thélène : L'œuvre de Max Weber : un modèle pour le comparatisme ?

Étienne Picard : Le droit comparé est-il du « droit » ?

III . La citoyenneté européenne comme citoyenneté fédérale

Christoph Schönberger : La citoyenneté européenne en tant que citoyenneté fédérale . Quelques leçons sur la citoyenneté à tirer du fédéralisme comparatif

LIEN VERS LA BOUTIQUE DALLOZ

Jus Politicum, Vol. 1

2009-01-19T14:30:00Z

Volume 1 : Le droit politique
Éditeur : Dalloz, coll. "Les Fondements du Droit"
Date de parution : juin 2009
Prix : 40 €

Le premier volume paru en juin 2009 et intitulé « Le droit politique » regroupe les principales contributions publiées dans les deux premiers numéros de la revue électronique.

SOMMAIRE

LE DROIT POLITIQUE

Philippe Raynaud : Le droit et la science politique

Jean-Marie Denquin : Situation présente du constitutionnalisme. Quelques réflexions sur l'idée de démocratie par le droit

Christoph Gusy : Considérations sur le droit politique

Carlos-Miguel Pimentel : Reconnaissance et désaveu : contribution à une théorie du droit politique

VARIA

Lucien Jaume : Méthodes d'interprétation des textes politiques. Le cas Guizot : étude d'une forme de stylistique politique

Jean-Marie Denquin : Que veut-on dire par « démocratie » ? L'essence, la démocratie et la justice constitutionnelle

Olivier Jouanjan : Modèles et représentations de la justice constitutionnelle en France : un bilan critique

Catherine Colliot-Thélène : Après la souveraineté : que reste-t-il des droits subjectifs ?

András Jakab : La neutralisation de la question de la souveraineté. Stratégies de compromis dans l'argumentation constitutionnelle sur le concept de souveraineté pour l'intégration européenne

Augustin Simard : L'échec de la Constitution de Weimar et les origines de la « démocratie militante » en R.F.A.

Armel Le Divellec : Le gouvernement, portion dirigeante du Parlement. Quelques aspects de la réception juridique hésitante du modèle de Westminster dans les Etats européens

NOTES DE LECTURE

Jacky Hummel : Annie Jourdan, La révolution, une exception française, Flammarion, 2006

Armel Le Divellec : Handbuch Ius Publicum Europaeum (2 tomes), C.F. Müller, 2007-2008.

Jean-Gabriel Sorbara : Sabino Cassese, Culture et politique du droit administratif, Dalloz, 2008