Institut Michel Villey

Armel LE DIVELLEC (avec Michel De Villiers), Dictionnaire du droit constitutionnel

Mélanie Plouviez — 2011-08-28T12:17:00Z

Éditeur : Sirey
Collection : Dictionnaire Sirey
8^e Édition : août 2011
Relié : 400 pages
ISBN : 978-2-247-10787-2

L'ouvrage

Un ouvrage pluridisciplinaire :

Le droit constitutionnel s'insère dans le droit public auquel il emprunte une part des concepts qu'il utilise. Il ne saurait se comprendre sans les éclairages indispensables qu'apportent l'histoire constitutionnelle, l'analyse de la vie politique et du droit comparé.

Une synthèse :

Le dictionnaire cherche à respecter la diversité des sources et la variété des approches. Les principaux termes et expressions qui sont utilisés en droit constitutionnel ou dans la vie politique sont recensés dans cette 8^e édition.

Un outil de travail :

Avec plus de 400 entrées, ce dictionnaire est un véritable outil de travail qui peut donner lieu à plusieurs types de lecture. Le premier permet d'accéder directement à la compréhension d'un concept, le deuxième établit, par un système de renvoi, des liaisons entre les mots, le troisième, enfin, offre au lecteur désireux d'approfondir un thème précis des pistes de recherche grâce à la présence dans la plupart des entrées d'une bibliographie, de références jurisprudentielles et de débats doctrinaux.

Des notions actuelles :

Outre de nouvelles entrées (actes préparatoires, amparo, fusion des pouvoirs, interprétation...), cette 8^e édition est à jour des textes et de la pratique constitutionnels français comme étrangers les plus récents, notamment la Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) mise en oeuvre depuis le 1^er mars 2010.

Le public :

Ce dictionnaire s'adresse aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, aux candidats aux concours administratifs, ainsi qu'à toute personne intéressée par l'étude du droit constitutionnel, l'organisation et le fonctionnement du pouvoir politique.

François SAINT-BONNET (avec Yves Sassier), Histoire des institutions avant 1789

Mélanie Plouviez — 2011-08-19T12:28:00Z

Éditeur : Montchrestien
Collection : Précis Domat Droit Public
4^e édition : août 2011
Relié : 480 pages
ISBN : 2707617210

L'ouvrage

Ce livre a l'ambition d'éclairer l'évolution des institutions publiques de l'ancienne France (V^e s. – 1789)dans une perspective laissant une large place à l'idéologie, aux doctrines juridiques qui ont permis l'édification de l'État moderne, à la réflexion politique. Il s'attache à relier étroitement les fondements, les formes, les moyens et les fonctions du pouvoir. Une telle approche est en parfaite harmonie avec l'un des principaux sens du substantif latin institutio d'où dérive notre mot “institution”. Appliqué au politique, ce mot, avant de désigner principalement le “déjà institué”, cadre juridique de l'action du gouvernant et de ses agents, a très longtemps signifié l'acte d'instruction ou d'éducation du prince, l'exposé des principes qui doivent guider son comportement individuel comme encadrer ses actes de gouvernement. La dimension idéologique se justifie donc pleinement dans un ouvrage relatant le lent essor des institutions qui, produits des dynamiques d'une société, sont aussi le fruit de la réflexion des hommes sur les principes, les fins et les moyens de l'action gouvernementale. Destiné aux étudiants des facultés de droit, d'histoire et des instituts d'études politiques, ce livre permet de proposer des clefs pour appréhender, avec le recul nécessaire, de nombreux traits de la culture politique, juridique et étatique de la France contemporaine.

Table des matières

Avant-propos

Sommaire

Première partie. — Les origines médiévales
L'héritage de l'Antiquité
La royauté mérovingienne
La royauté carolingienne
Les deux premiers siècles capétiens
Émergence de l'État royal

Deuxième partie. — L'ancien régime La constitution de l'État
Les moyens de l'État
Les fonctions de l'État

Conclusion

Tables dynastiques

Index des noms communs et des notions

Index des noms propres

Gaëlle DEMELEMESTRE, Les deux souverainetés et leur destin, Le tournant Bodin — Althusius

Mélanie Plouviez — 2011-08-01T10:44:00Z

Éditeur : Les Éditions du cerf
Collection : La Nuit surveillée
Date de parution : août 2011
Relié : 286 pages
ISBN : 978-2-204-09517-4

L'ouvrage

Il n'est pas usuel de parler de deux types de souveraineté. La souveraineté n'est-elle pas la forme normative moderne du pouvoir politique, comme le signale l'utilisation récurrente de l'expression : « État souverain » ? Et pourtant, quand Jean Bodin, juriste français du XVI^e siècle, a inventé ce concept sans se douter de la fécondité qu'en révélera la modernité, un autre penseur nettement moins connu, Johannes Althusius, de nationalité allemande, confronté à une conjoncture historique bien différente, a repris la souveraineté bodinienne pour la reconnaître au « peuple organisé ». À la souveraineté comprise comme force matérielle instituée à partir d'un axe hiérarchique et centralisé, il a opposé la représentation d'une souveraineté comme puissance relationnelle, de forme coopérative et fédéraliste. Deux conceptions du pouvoir, du droit et de la société, venaient de s'ouvrir, dont la modernité n'allait retenir que la première version.

Le présent essai montre comment la théorie d'Althusius questionne la prégnance de ce modèle, en instaurant une distance critique par rapport à certaines de nos croyances ou certitudes au sujet de la nature et de la finalité de l'institution politique moderne.

Table des matières

Introduction

Première partie. — La conceptualisation bodinienne du pouvoir politique comme expression de la souveraineté
L'unité de la République assurée par l'unicité de la compétence souveraine
L'infléchissement volontariste de l'action politique : Bodin et sa postérité

Deuxième partie. — La théorie althusienne de la souveraineté comme unité d'action organisée
La forme politique du Saint Empire romain germanique
La « communicatio » base de toute relation socio-politique
La juste répartition des fonctions et des droits dans l'association universelle

Conclusion générale

Philippe DE LARA (dir.), Naissances du totalitarisme

Mélanie Plouviez — 2011-05-01T20:35:00Z

Éditeur : Cerf
Collection : Cerf Politique
Date de parution : mai 2011
Relié : 256 pages
ISBN : 978-2-204-09317-0

Sous la direction de Philippe de Lara, avec des textes de Bernard Bruneteau, Emilio Gentile, Thierry Gontier, Philippe de Lara, Philippe Raynaud, Paul Thibaud.

L'ouvrage

La question totalitaire n'est pas close. Les révolutions communiste, fasciste et nazie forment un phénomène unitaire. Le fait est désormais à peu près accepté, mais il reste encore à le dompter dans la pensée. Philosophes et historiens se livrent ici ensemble à ce travail. Le totalitarisme ne se limite pas aux systèmes stalinien et nazi dans leur maturité. Dès les premiers pas du bolchevisme et du fascisme apparaît une combinaison inédite de violence politique et de foi révolutionnaire. Des observateurs lucides en eurent l'intuition dès les années trente (Bernard Bruneteau). Emilio Gentile montre le totalitarisme originaire du fascisme, dès la naissance du « parti milice » deMussolini en 1919. Ce mélange de terreur et de ferveur défie les notions habituelles d'idéologie et de tyrannie. L'idéologie est-elle le coeur des régimes totalitaires ? La question divise toujours les historiens. Révolution du nihilisme, religion politique, contre-religion : Thierry Gontier, Philippe Raynaud et Paul Thibaud discutent ces interprétations. Pourquoi la Russie, pourquoi l'Italie, pourquoi l'Allemagne ? L'anthropologie renouvelle la question des origines : le totalitarisme est une réaction extrême à la modernisation, dans des pays où elle a été tardive et brutale (Philippe de Lara). À la fois réactions passéistes et surenchères futuristes, les totalitarismes sont partie intégrante de la modernité.

François SAINT-BONNET, L'État d'exception

Mélanie Plouviez — 2011-02-17T14:00:00Z

Éditeur : Presses Universitaires de France
Collection : Léviathan
Date de parution : février 2011
Relié : 400 pages
ISBN : 2130501362

L'ouvrage

Les débats relatifs à l'article 16 de la Constitution de 1958 sont aussi passionnés que récurrents. L'ombre de l'abus de pouvoir s'est toujours profilée derrière le droit public de crise ; une étude historique et théorique permet de la dissiper.

Dans la république romaine, la dictature ne suspendait pas la Constitution ; loin d'être un dispositif exceptionnel, elle était seulement liée aux besoins extra-ordinaires de défense de la cité.

Dans la Chrétienté médiévale, l'état d'exception apparaît à l'occasion de conflits entre les organes spirituel et temporel ; en cas de nécessité, la concentration des fonctions est justifiée par l'idée de sauvegarde de la Chrétienté.

A la fin du Moyen Age, en cas de péril pour le royaume, se manifeste l'impératif de sauvegarder ce qui deviendra l'Etat moderne ; ces situations permettent un élargissement temporaire des prérogatives royales (fiscalité, pouvoir normatif, atteinte à la propriété).

A l'époque moderne, la préservation de l'Etat étant le fondement de l'ordre politique et juridique, le caractère absolu de la souveraineté exclut toute dérogation ou violation du droit ; en pratique, cependant, le roi continue d'invoquer la nécessité ; celle-ci est soutenue par les doctrines politiques de la raison d'Etat, ce qui lui confère, chez certains auteurs, un caractère systématique.

A partir de 1789, l'état d'exception apparaît dans trois domaines (droit constitutionnel, droit administratif, " législations d'exception ") où la perturbation de l'ordre juridique aboutit à une aporie.

Pour la surmonter, deux types de justification sont avancés par les acteurs et les auteurs : soit la nécessité dispose d'une juridicité supérieure, soit elle est purement politique. Par-delà des ordonnancements juridiques très différents selon les époques, le discours bute sur l'antinomie des adages : " nécessité fait loi " et " nécessité n'a point de loi ".

Pour dépasser la contradiction, l'évidence renforce la nécessité pour la faire échapper tant à l'interprétation (juridique) qu'au choix (politique). Fondement de l'état d'exception, l'évidente nécessité relève du sentiment esthétique. D'où son autonomie.

Olivier BEAUD, Les libertés universitaires à l'abandon ?

Mélanie Plouviez — 2010-12-01T22:24:00Z

Éditeur : Dalloz
Collection : Les sens du droit
Date de parution : 1 décembre 2010
Relié : 348 pages
ISBN : 9782247104772

L'ouvrage

Prolongement de la révolte universitaire qui s'est tenue de février à juin 2009 et qui opposa une grande partie des universitaires à la ministre de l'Enseignement supérieur, cet essai a pour objectif de préciser le concept de liberté académique en matérialisant juridiquement son contenu et d'exposer le droit positif des libertés universitaires. Au-delà de cette démarche juridique, il se veut un livre engagé, "animé par la conviction profonde que les gouvernants et les juges piétinent ou ignorent les libertés universitaires". Il contient donc une critique d'une part de la loi LRU (Libertés et responsabilités des universités) et du décret du 23 avril 2010 ainsi que de la jurisprudence administrative et constitutionnelle très récente (décision du Conseil constitutionnel du 6 août 2010).

Table des matières

I. Signification et contenus juridiques des libertés universitaires

Chapitre 1 A la recherche de la signification juridique des libertés universitaires

Chapitre 2 Contenu pratique de la liberté académique : "une liberté faite de libertés"

II. Le principe d'indépendance comme garantie statutaire de la liberté académique

Chapitre 3 La reconnaissance du principe d'indépendance par le Conseil constitutionnel - Une relecture de la décision du 20 janvier 1984

Chapitre 4 Le principe d'indépendance faiblement garanti par la jurisprudence du Conseil d'État

III. Les franchises universitaires, autre garantie institutionnelle de la liberté académique

Chapitre 5 Le pouvoir disciplinaire : la franchise juridictionnelle

Chapitre 6 La franchise de police : la protection des locaux universitaires

IV. L'actualité des libertés universitaires : un recul inquiétant

Chapitre 7 Pourquoi la loi LRU et ses décrets d'application portent atteinte à la liberté académique

Chapitre 8 Épilogue - La loi LRU devant le Conseil constitutionnel : les libertés universitaires à l'abandon

Denis BARANGER, Le droit constitutionnel

Mélanie Plouviez — 2010-06-09T20:17:00Z

Éditeur : Presses Universitaires de France
Collection : Que sais-je ?
5^e édition : 9 juin 2010
Relié : 128 pages
ISBN : 978-2-13-058321-9

L'ouvrage

Du jour où ni les dieux ni la nature ne furent plus consultés dans la mise en œuvre de la vie collective, c'est à l'homme seul qu'il revint d'élaborer l'ordre politique jugé idéal. La Constitution est le fruit de cette élaboration, puisqu'elle permet à l'action politique d'avoir un espace où se déployer, mais elle en est également la condition, en tant qu'elle fixe les modalités de création du droit. Pour comprendre cette mission confiée au droit de donner forme au pouvoir politique, cet ouvrage revient sur les deux dimensions de l'État tel qu'il est spécifiquement mis en œuvre dans et par le droit constitutionnel : la domination et la légitimité.

Table des matières

Introduction

Première partie. — Le pouvoir

Chapitre premier. Les institutions et le droit
Les institutions politiques Les règles de droit

Chapitre II. La souveraineté et l'État
La souveraineté L'État

Chapitre III. Les formes de l'unité politique
État et fédération Un droit politique de la sphère internationale ? L'exemple de l'Union européenne

Deuxième partie. — La légitimité

Chapitre premier. Les fondements de la légitimité
Le principe politique de la démocratie Les valeurs démocratiques

Chapitre II. La légitimation des gouvernants
La représentation La responsabilité politique

Chapitre III. Figures du gouvernement légitime
La théorie des régimes politiques Les types de régimes politiques : trois illustrations

Philippe RAYNAUD, L'extrême gauche plurielle

Mélanie Plouviez — 2010-02-17T13:49:00Z

Éditeur : Éditions Perrin
Collection : Pour l'Histoire
Date de parution : février 2010
Relié : 288 pages
ISBN : 978-2-262-02932-6

L'ouvrage

Un panorama des forces en présence de l'extrême gauche en France, depuis les leaders intellectuels jusqu'aux groupes altermondialistes, qui décrit les formes que prennent les nouvelles radicalités.

Contrairement à ce que beaucoup espéraient, la fin du régime soviétique et la chute du parti qui, en France, s'en réclamait n'ont nullement entraîné la fin des courants qui se nourrissaient de la théorie révolutionnaire et du marxisme. Elles ont au contraire permis le développement de nouvelles radicalités d'autant plus conquérantes que celles-ci se prétendaient libérées de l'héritage du communisme historique. Partant de ce constat, Philippe Raynaud analyse ici ce qui structure, compose et recompose une extrême gauche plurielle, dont l'influence est à la fois forte et durable dans le champ politique français. Altermondialistes, trotskistes de diverses dénominations, maoïstes plus ou moins fidèles au Grand Timonier, Indigènes d'une République réputée ingrate, mouvances écologiques ou postsituationnistes, tous sont ici étudiés. En mettant en lumière le présent d'une illusion toujours vivante, cet essai constitue un ouvrage de référence pour comprendre la France d'aujourd'hui.

Table des matières

Première partie. — Les nouvelles radicalités
La gauche et l'altermondialisme
La fracture coloniale
Le trotskisme, un autre communisme ?
L'extrême gauche, Israël et Palestine

Deuxième partie. — De l'extrême gauche en philosophie
Marxismes imaginaires et révolution introuvable
L'Empire et les multitudes
Métapolitique de la révolution
De la révolution aux droits de l'homme

Renaud BAUMERT, La Découverte du juge constitutionnel, entre science et politique

Mélanie Plouviez — 2010-01-05T22:45:00Z

Éditeur : LGDJ / Fondation Varenne
Collection : Collection des Thèses
Date de parution : 5 janvier 2010
Relié : 612 pages
ISBN : 978-2-916606-32-3

L'ouvrage

À n'en pas douter, la naissance et le développement de la justice constitutionnelle comptent parmi les mutations les plus profondes que les démocraties européennes ont connues au cours du siècle passé. Pourtant, l'histoire de cette institution demeure encore mal connue ; surtout sur le vieux continent où son apparition est relativement tardive. Le présent ouvrage vise à combler cette lacune, en jetant un éclairage nouveau sur la genèse intellectuelle du contrôle de constitutionnalité des lois. Plus précisément, il examine la manière dont cette institution a été pensée et débattue par les professeurs de droit public français et allemands de l'entre-deux-guerres. Dans une perspective propre à l'histoire des idées, l'accent est mis sur les argumentaires scientifiques et politiques développés par les constitutionnalistes des deux pays. Les controverses doctrinales sont en permanence replacées dans leur contexte historique et juridique, ce qui permet d'en éclairer la portée stratégique. Il apparaît notamment que la justice constitutionnelle n'a pas été conçue de la même manière en France et en Allemagne. En outre, au sein même de chaque pays, le contrôle de la loi a fait l'objet d'appréhensions diverses et a été prescrit pour des motifs politiques parfois contraires. Toutefois, pour la période étudiée, la promotion d'un contrôle juridictionnel puissant fut tendanciellement solidaire de conceptions et d'intérêts politiques conservateurs. Inversement, les juristes les plus progressistes se sont souvent montrés sceptiques, voire critiques à l'égard du juge constitutionnel. Le débat étudié s'apparente donc largement à une forme de lutte politique, dont le principal enjeu est de définir les sources du droit constitutionnel en régime démocratique et libéral. La question du contrôle des lois apparaît, in fine, comme un terrain privilégié où s'affrontent les conceptions substantielle et procédurale de la démocratie– c'est-à-dire comme un enjeu central de la théorie politique moderne.

Philippe RAYNAUD, Trois révolutions de la liberté. Angleterre, Amérique, France

Mélanie Plouviez — 2009-11-04T15:31:00Z

Éditeur : Presses Universitaires de France
Collection : Léviathan
Date de parution : 4 novembre 2009
Relié : 400 pages
ISBN : 978-2-13-056874-2

L'ouvrage

Trois révolutions de la liberté propose les éléments d'une histoire politique comparée des trois grandes traditions politiques — anglaise, américaine, française —, d'où est sorti le monde de la « démocratie libérale ». La voie anglaise doit d'abord être comprise à partir des particularités du droit anglais, qui a fait naître un type original de rationalisation du droit et du pouvoir étatique. Elle s'est traduite aussi par une histoire religieuse originale et par la découverte précoce de ce que les divisions partisanes pouvaient apporter à une société libre. Depuis Tocqueville, les États-Unis apparaissent classiquement comme le laboratoire de la démocratie moderne, dont les effets se déploieraient pleinement du fait de l'absence d'héritage aristocratique et de la prédominance de l'esprit « démocratique » sur l'esprit « révolutionnaire » mais l'Amérique a dû elle aussi affronter, au moment de la guerre de Sécession, une crise violente qui a fait apparaître des oppositions comparables à celles qui ont déchiré la France révolutionnaire et c'est des États-Unis démocratiques que sont sortis, à la fin du XX^e siècle, de nouveaux courants radicaux. Avant d'être celle de la Terreur, la Révolution française est celle des droits de l'homme mais, comme l'avait bien vu Hegel, son développement heurté et tragique peut lui-même être interprété comme l'expression d'une dialectique qui est déjà présente dans les principes et dans le « superbe lever de soleil » de 1789. Pour le meilleur et pour le pire, la démocratie française est donc bien toujours l'héritière de la Révolution — et de l'Ancien Régime : on verra ici que, sur des questions non négligeables pour l'humanité moderne, cet héritage violent a pu aussi être la source d'une modération paradoxale, et d'une version civilisée du progrès démocratique. L'histoire des révolutions démocratiques est donc une histoire vivante, et l'inépuisable dialogue entre les traditions qui en sont issues est une des conditions de notre liberté.

Table des matières

Remerciements

Avant-propos

Ouverture. — Burke et la Révolution française

Première partie. — La voie anglaise
Law et Right
John Locke
Les Lettres philosophiques de Voltaire
Whig et Tory
La philosophie politique devant les partis

Deuxième partie. — L'Amérique et la dynamique démocratique
Révolution américaine
De la liberté au pouvoir. Réflexions sur le patriotisme américain
La guerre de Sécession
De la tyrannie de la majorité à la tyrannie des minorités

Troisième partie. — La Révolution française et la dialectique des droits de l'homme
Révolution française
Y a-t-il une philosophie girondine ?
Démocratie
Comment terminer la révolution ?
Un romantique libéral, Benjamin Constant
Le libéralisme français après la Révolution
Les femmes et la civilité : aristocratie et passions révolutionnaires

Quatrième partie. — Un dialogue inépuisable
Les hésitations d'un philanthrope : Benjamin Franklin à Paris
Guizot et la Révolution anglaise
Les critiques socialistes des droits de l'homme
La commémoration : illusion ou artifice ?
Un Stendhal féminin ?